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Conditions d’utilisations

Conditions générales de ventes

IDENTIFICATION :

Raison Sociale : Anthony Chemla SASU SHDESIGN
Siret : 53752663400010
TVA Intracommunautaire : FR19537526634
Nom Commercial : BUGGY BRUSHLESS
Nom du responsable : Anthony CHEMLA
Siège Social : 54 avenue du Général Grollier
Code Postal : 34570
Ville : Pignan (France)
Email : contact@buggybrushless.fr

Nous contacter

Les présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes clauses et conditions non acceptées par notre société.

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet http://www.buggybrushless.com et autres ventes. Ces présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables par Anthony Chemla SASU SHDESIGN à tout moment sans préavis.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Pour réaliser notre vitrine, nos publicités et notre site de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d’après les informations communiquées par nos fournisseurs. Ces bases de données comportant plus de 3000 articles, la totalité des produits n’est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé lors de la prise de commande des produits non disponibles. Ceci par le biais de notre site internet ou lors de votre commande par téléphone. Important : Les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (épuisé). Buggy Brushless ne pourra être tenu responsable d’un éventuel retard de commercialisation imputable au fabricant.

Articles en stock ou disponibles

Les en stock sont envoyés sous 24H. Les articles disponibles sont des articles disponibles chez le fournisseur, dès votre commande passée ils sont commandés, le réapprovisionnement se fait de 24H à 72H suivant le fournisseur concerné. Sauf dans le cas d’un article en rupture de stock fournisseur auquel cas vous serez prévenu par email dans les plus brefs délais. Le colis sera envoyé dès le colis complet. Dans certains cas le colis peut-être envoyé de façon partiel sans frais supplémentaires, un reliquat vous sera alors du et envoyé dès la pièce réceptionnée.

ARTICLE 3: PRIX

Les prix indiqués sont en euros TTC, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande. Cependant, même après paiement de votre commande (exclusivement sur le site internet) nous nous réservons le droit de modifier les prix. Les promotions visibles sur notre site internet sont exclusivement valables pour toute commande via celui-ci. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

La société Anthony Chemla SASU SHDESIGN n’est pas responsable d’un éventuel problème informatique qui imputerait les tarifs du site internet, si cela arrivait la société Anthony Chemla SASU SHDESIGN se donne le droit d’annuler la commande.

ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT

En dessous de 50€ TTC d’achats les livraisons peuvent se faire par lettre suivie ou prioritaire :

  • de 0 à 99,999 grammes le cout sera de 2,75€

Au delà de ce poids la livraison n’est plus proposée par lettre suivie ou prioritaire.

Une fois la lettre préparée par nos soins, vous la recevrez dans un délai indicatif de 24h à 48h dans votre boite aux lettres.

Les frais de ports sont gratuits à partir de 50 € d’achats par Mondial Relay hors Dom-Tom. Seuls, la zone géographique et le mode d’expédition choisi par vous-même en font varier le montant. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande.

Les frais de ports sont gratuits à partir 150€ d’achats par Colissimo ou Chrono Relais hors Dom-Tom.

ARTICLE 5 : CONDITION DE LIVRAISON

Pour toute commande en France, Anthony Chemla SASU SHDESIGN livre au lieu indiqué par le client. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d’acheminement. Le délai moyen est de 24H par Chrono Relais, 48h par Colissimo et de 2 à 4 jours ouvrés par Mondial Relais mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Buggy Brushless ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu’à encaissement de celui-ci et les délais courront en conséquence.

En cas de vol ou perte, toute commande passées par Colissimo remise sans signature n’est pas rembourser par la société Anthony Chemla SASU SHDESIGN, le client en assumera toutes les conséquences.

ARTICLE 6 : PAIEMENT

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :

1. Par carte bancaire ou privative (carte bleue, carte visa, eurocard/mastercard) directement via notre site internet sécurisé.

2. Par Paypal.

3. Par chèque en euros, à l’ordre de Anthony Chemla SASU SHDESIGN.

Adressez votre chèque au dos duquel vous aurez reporté le numéro client attribué en fin de commande, à l’adresse suivante :

Anthony Chemla SASU SHDESIGN
54 avenue du Général Grollier
34570 Pignan

Après encaissement du chèque, la commande ou l’expédition de la marchandise sera faite.

ARTICLE 7 : GARANTIE

Les articles fournis par buggybrushless.fr sont neufs et garantis contre tout défaut. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l’échanger, sous réserve qu’il nous soit retourné, en mode standard, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture Buggy Brushless correspondante dans les 07 jours suivant la réception du colis. Les frais de port resteront à votre charge (frais d’envoi et de retour en France et à l’étranger).

Tous les produits que nous vous proposons sont couverts par une « garantie constructeur » contre tout vice de fabrication.
La durée de cette garantie varie selon le type de produit mais est généralement d’une année.

Attention, pour certain produit de compétition comme des variateurs de vitesse, la garantie peut être limitée à 3 ou 6 mois & pour les batteries la garantie est limitée à une garantie « DOA » (dead on arrival = défectueux à l’arrivée).

Adresse de retour :

Anthony Chemla SASU SHDESIGN
54 avenue du Général Grollier
34570 Pignan

ARTICLE 8 : TRANSFERT DE PROPRIETE –TRANSFERT DE RISQUES

Les marchandises sont vendues, prises et agrées depuis notre entreprise, même si nos prix sont établis franco. Par suite, elles voyagent toujours au risque et périls du client.
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelque soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l’acquéreur. Il incombe au client de ne donner décharge au transporteur qu’après s’ être assuré que la marchandise qui lui a été livré est en bon état.

ARTICLE 9 : PROTECTION DES DONNÉES

Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d’autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site. Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez ainsi d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) :

Anthony Chemla SASU SHDESIGN
54 avenue du Général Grollier
34570 Pignan

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉ

Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Buggy Brushless décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (normes PTT, interdiction spécifiques…).

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE

Le droit français régit seul les ventes de notre société. En cas de différend, le tribunal de commerce de MONTPELLIER (France) sera seul compétent et la loi française seule applicable même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

ARTICLE 12 : PHOTOS DES PRODUITS

Les photos des produits sont non-contractuelles.