Vente en ligne de modélisme RC : voitures RC, buggy RC, pièces détachées...

Mentions légales

Mentions légales

IDENTIFICATION

Raison Sociale : Anthony Chemla SASU SHDESIGN
Siret : 53752663400010
TVA Intracommunautaire : FR19537526634
Nom Commercial : BUGGY BRUSHLESS
Nom du responsable : Anthony CHEMLA
Siège Social : 54 avenue du Général Grollier
Code Postal : 34570
Ville : Pignan (France)

Nous contacter

MENTION DE DROITS RESERVES

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les Droits de reproduction et de diffusion sont réservés à Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless.

DROITS D’AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless – 54 avenue du Général Grollier – 34570 –  Pignan – FRANCE – et les faire rectifier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Anthony Chemla SASU SHDESIGN – Buggy Brushless n’a aucun contrôle.